Conseil municipal du 2024-07-31
La Riche
31 juillet 2024
2 délibérations
2
délibérations
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- DEC_2024_DAC_46_Contrat de cession de droits de reproduction et dadaptation uvre « Oiseau et cyclope » (2021), Dominiqu
- DEC_2024_DFCP_45_Avenant n° 1 au marché public n° 2023-02 portant assurance dommages-ouvrage pour les travaux dextension
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Environnement
1 délibération
2024
DEC_2024_DAC_46_Contrat de cession de droits de reproduction et dadaptation uvre « Oiseau et cyclope » (2021), Dominique Spiessert
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
DEC_2024_DFCP_45_Avenant n° 1 au marché public n° 2023-02 portant assurance dommages-ouvrage pour les travaux dextension et de réhabilitation dun bâtiment existant pour limplantation du Point accueil
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dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13905:2024-07-31
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