Conseil municipal du 2024-06-14

La Riche 14 juin 2024 4 délibérations
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4

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

4 délibérations - N°DEC_2024_DFCP_22_Création dune sous-régie de recettes Droits de place - N°DEC_2024_DAC_33_Contrat de cession de droits de représentation représentation théâtrale du spectacle « Assunta, au Fi - N°DEC_2024_DAC_32_Occupation du domaine public communal de La Pléiade 29 Juin 2024 - N°DEC_2024_DGS_31_Assurances Acceptation dune garantie « Tous Risques Objets » dans le cadre du marché public n° 2023-1

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Délibérations (4)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DFCP_22_Création dune sous — régie de recettes Droits de place

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DAC_33_Contrat de cession de droits de représentation représentation théâtrale du spectacle « Assunta, au Fil de la Ligne » de Gilbert Gilet

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DAC_32_Occupation du domaine public communal de La Pléiade 29 Juin 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DGS_31_Assurances Acceptation dune garantie « Tous Risques Objets » dans le cadre du marché public n° 2023-13

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13905:2024-06-14
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