Conseil municipal du 2024-06-10

La Riche 10 juin 2024 2 délibérations
Document source

2

délibérations

1

Enfance & Jeunesse

1

Sport

Résumé

Synthèse

2 délibérations - N°DEC_2024_DGS_30_Assurances Acceptation dindemnités dans le cadre de lassurance dommage ouvrage Maison de lEnfance - N°DEC_2024_DAC_29_Cession de gré à gré de matériel inutilisé Jeu dorgue Zero 88-FLX S48 et sa caisse de transport

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Délibérations (2)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DGS_30_Assurances Acceptation dindemnités dans le cadre de lassurance dommage ouvrage Maison de lEnfance

Sport 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DAC_29_Cession de gré à gré de matériel inutilisé Jeu dorgue Zero 88-FLX S48 et sa caisse de transport

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