Conseil municipal du 2024-01-31

01A — DEL-PV-ADOPTION PV 20122023_31012024

N°DEL — 20240131-CM-03 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DEL — 20240131-FIN-06-Composition de la commission d'appel d'offres et adoption de son règlement intérieur

N°DEL — 20240131-FIN-07 COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET ADOPTION DE SON RÈGLEMENT INTÉRIEUR

DEL — 20240131-FIN-08 - COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IM-POTS DIRECTS

DEL — 20240131-URBA-10 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PRO-GRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) N° 4 DE TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE

N°DEL — 20240131-RH-15 ADHÉSION DE PRINCIPE A LA MISSION DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION 37

N°DEL — 20240131-CM-05 - BILAN ANNUEL DE LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - EXERCICE 2023

DEL — 20240131-FIN-09 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE AUTORISATION DE DEPENSES EN INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET PREVISIONNEL 2024

DEL — 20240131-CM-01-B INSTALLATION DUN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

DEL — 20240131-CULTURE-01C-Convention de résidence technique - Groupe K

DEL — 20240131-CM-02-Délégations du Conseil municipal au Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

N°DEL — 20240131-CM-04 ACTUALISATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

DEL — 20240131-LGT-12 CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX DES DROITS DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS SOCIAUX

DEL — 20240131-SPORT-13 MISES À DISPOSITION GRATUITES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX POUR LA SAISON SPORTIVE

DEL — 20240131-JEUNESSE-14 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DU BREVET DAPTITUDE AUX FONCTIONS DANIMATEUR (BAFA)