31 janvier 2024

01a — Del-Pv-Adoption Pv 20122023_31012024

N°del — 20240131-Cm-03 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

FIN — 06-Composition de la commission dappel doffres et adoption de son règlement intérieur

N°del — 20240131-Fin-07 Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et Adoption de son Règlement Intérieur

Fin — 08 - Composition de la Commission Communale des Im-Pots Directs

Urba — 10 Avis de la Commune sur le Projet Arrêté de Pro-Gramme Local de Lhabitat (plh) N° 4 de Tours Métropole Val de Loire

N°del — 20240131-Cm-05 - Bilan Annuel de la Formation des Membres du Conseil Municipal - Exercice 2023

Fin — 09 - Budget Principal de la Ville Autorisation de Depenses en Investissement Avant lAdoption du Budget Previsionnel 2024

Cm — 01-B Installation D'un Nouveau Conseiller Municipal

CULTURE — 01C-Convention de résidence technique - Groupe K

CM — 02-Délégations du Conseil municipal au Maire dans le cadre de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

N°del — 20240131-Cm-04 Actualisation et Composition des Commissions Municipales

Lgt — 12 Conventions de Gestion en Flux des Droits de Réservation des Logements Sociaux

Sport — 13 Mises à Disposition Gratuites des Équipements Sportifs Municipaux pour la Saison Sportive

Jeunesse — 14 Avis du Conseil Municipal sur le Dispositif de Prise en Charge du Brevet Daptitude aux Fonctions Danimateur (bafa)

N°del — 20240131-Rh-15 Adhésion de Principe A la Mission de Médiation Préalable Obligatoire Proposée par le Centre de Gestion 37