CM

10 septembre 2024

La Roche-Jaudy 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations

CEssion parcelles AC267 et AC642

Subvention association territoires en résistance pour le grand âge

Acceptation d'un leg

Admission en non valeur 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession parcelle A424 — Van Montagu

Ressources humaines 1 délibération

Gratification des stagiaires hors enseignement supérieur

Environnement 1 délibération

Convention relative au programme "de nouvelles forêt pour le climat et la biodiversité"

Social & Santé 1 délibération

Programme "coup de pouce numérique"

Autres decisions 1 délibération

Approbation du PV du CM du 13/06/2024

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