CM
10 septembre 2024
La Roche-Jaudy
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
4 délibérations
Gratification des stagiaires hors enseignement supérieur
Acceptation d'un leg
Admission en non valeur 2024
Approbation du PV du CM du 13/06/2024
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Cession parcelle A424 — Van Montagu
CEssion parcelles AC267 et AC642
Environnement
1 délibération
Convention relative au programme "de nouvelles forêt pour le climat et la biodiversité"
Numérique
1 délibération
Programme "coup de pouce numérique"
Finances & Budget
1 délibération
Subvention association territoires en résistance pour le grand âge
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