CM

8 avril 2024

La Roche-Jaudy 23 délibérations

23

délibérations

9

Autres decisions

7

Finances & Budget

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Éducation

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Délibérations (23)

Autres decisions 9 délibérations

Projet SDE rénovation centre ville LRD

Modification des représentants des élus

Motion du conseil municipal concernant la défense de laccès aux soins de la population du territoire dattractivité du centre hospitalier Lannion Trestel

Motion collectif 45 classes

Modification règlement Ty Toul

Adressage fibre la Roche-Derrien

Convention SDE étude énergétique

Indemnisation des congés annuels non pris

Participation caserne Minihy-Treguier

Finances & Budget 7 délibérations

Subvention fonds de concours LTC centre ville LRD

Subvention contrat de territoire c'entre ville LRD

Subvention région centre-ville LRD

Subvention D'ETR — DSIL c'entre ville LRD

Subvention programme LEADER centre-ville LRD

Tarif camping

Subvention aux associations 2024

Éducation 2 délibérations

Participation école privée 2024

Dérogation rythmes scolaires 2024 — 2025 Pouldouran

Environnement 2 délibérations

Subvention agence de l'eau c'entre-ville LRD

Tableau des effectifs 2024

Social & Santé 1 délibération

Motion du conseil municipal concernant lappel santé et digniité pour toutes et tous

Ressources humaines 1 délibération

Motion du conseil municipal concernant le service d'accueil et des urgences de lhôpital Lannion - Trestel

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Travaux cabinet médical rue Anjela Duval

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