CM

17 octobre 2024

La Tour 10 délibérations

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DINAN AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DES DECHETS - ANNEE 2023 - DINAN AGGLOMERATION : CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE COOPERATION EN MATIERE D'INSTRUCTION DES DEMANDES PREALABLES D' - BOULANGERIE : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE - DINAN AGGLOMERATION : RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 - DINAN AGGLOMERATION : RAPPORT DEFINIIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - SALON DE COIFFURE : EXAMEN DE DEVIS POUR LES TRAVAUX DE PLOMBERIE, CHAUFFAGE ET ELECTRICITE - REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN PARTICULIER - CANDIDATURE AU FONDS DE CONCOURS VAL VERT POUR LA CREATION D'UN ESPACE DE TRI AU CIMETIERE - COMMISSIONS COMMUNALES - REHABILITATION DE L'ECOLE : CHOIX DE L'EQUIPE DE MAITRISE D'OEUVRE
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
17

Dinan Agglomeration : Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public des Dechets - Annee 2023

17

Dinan Agglomeration : Convention Fixant les Modalites de Cooperation en Matiere dInstruction des Demandes Prealables dInstallation des Publicites, Enseignes et Pre-Enseignes

17

Dinan Agglomeration : Rapport d'Activite et de Developpement Durable 2023

17

Dinan Agglomeration : Rapport Definiif de la Chambre Regionale des Comptes

17

Commissions Communales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
17

Boulangerie : Avenant N°1 au Contrat de Maitrise dOeuvre

17

Rehabilitation de l'Ecole : Choix de lEquipe de Maitrise dOeuvre

💶 Finances & Budget 2 délibérations
17

Remboursement de Frais A un Particulier

17

Candidature au Fonds de Concours Val Vert pour la Creation d'Un Espace de Tri au Cimetiere

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
17

Salon de Coiffure : Examen de Devis pour les Travaux de Plomberie, Chauffage et Electricite

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