16 juillet 2024
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables
Subventions aux Associations
Tarifs Cantine — Garderie 2024-2025
France Ruralites Revitalisation : Exoneration de Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties
Indemnites du Maire et des Adjoints
Indemnite du Maire et des Adjoints
Amicale des Sapeurs — Pompiers : Proposition de Publicite dans le Calendrier
Logement 4 Allee du Presbytere : Non Facturation d'Un Mois de Loyer
Logement 4 Allee du Presbytere : Non — Facturation d'Un Mois de Loyer
Proposition dAccompagnement du Cdg 22 pour lOrganisation du Service Scolaire et Periscolaire
Proposition dAccompagnement du Centre de Gestion des Cotes dArmor pour lOrganisation du Service Scolaire et Periscolaire
Ilot de la Forge : Autorisation de Lancer la Consultation des Entreprises pour lAmenagement des Espaces Exterieurs et du Parking Arriere du Restaurant
Restaurant Scolaire : Signature d'Un Avenant au Contrat de Prestation de Service pour la Revision Annuelle des Prix
Oiscl : Prise en Charge du Deficit de lAccueil de Loisirs du Mercredi de Decembre 2023 A Mars 2024
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