Conseil municipal du 2025-11-25

D2025_11_12_PERISCO Subvention exceptionnelle en faveur du Téléthon 2026

D2025_11_11_PERISCO ALSH du mercredi Repas fournis par Surzur à partir du 1er janvier 2026

D2025_11_08_RH Intégration à lAmicale de GMVA

D2025_11_02_FINANCES Admission en non-valeur

D2025_11_14_LOCATION DE SALLE ANNUELLE Réduction de participation financière pour loccupation annuelle dune salle à titre exceptionnel

D2025_11_03_FINANCES Autorisation dengager des dépenses avant le vote du budget 2026

Octroi d'une subvention à l'association Les Mains dans le Sable

Admission en non valeurs des créances irrécouvrables - Budget principal

Admission en non valeurs des créances irrécouvrables - Budget Mouillages

Ouverture des crédits d'investissements avant le votre du budget primitif 2026

Convention de répartition des charges locatives de la Maison des Salines

D2025_11_06_URBANISME Détermination dun nom pour la rue du lotissement Le Port

Convention de mises à disposition réciproques et gracieuses des gardes du littoral

Projet d'acquisition parcelle rue Mané Rohr par adjudication - prorogation

Fixation de clauses anti — spéculation applicables aux opérations de constuction de logements aidés

Echange foncier projet chemin des Farfadets

D2025_11_13_CULTURE Désherbage des livres de la médiathèque ANNEXE (liste ouvrages)

D2025_11_05_URBANISME Déclassement dune partie de la parcelle AD n°134 du domaine privé communal pour classement au domaine public

D2025_11_04_URBANISME Modification de la délibération de vente dun terrain à la société Atlantic Foncier Modifie la délibération 2024 09 - 044

D2025_11_09_RH Autorisation de recrutement pour un besoin temporaire de personnel Année 2026

D2025_11_07_RH Ouverture de poste Mise à jour du tableau général des effectifs

Mise à jour du tabelau des effectifs — Avancement de grade 2025

D2025_11_16_GMVA — Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert des eaux pluviales urbaines

D2025_11_15_GMVA — Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

D2025_11_01_INSTANCES Mise à jour des élus siégeant au Conseil municipal suite au décès dun élu en exercice

Modification des statuts de Morbihan Energies

D2025_11_10_AFFAIRES SOCIALES Validation de la Convention CTG