25 novembre 2025

12 PERISCO Subvention exceptionnelle en faveur du Téléthon 2026

11 PERISCO ALSH du mercredi Repas fournis par S'urzur à partir du 1er j'anvier 2026

08 RH Intégration à l'Amicale de GMVA

02 FINANCES Admission en n'on-valeur

14 L'OCATION DE S'ALLE ANNUELLE Réduction de participation financière pour l'occupation annuelle d'une s'alle à titre exceptionnel

03 FINANCES Autorisation d'engager des d'épenses avant le vote du budget 2026

Octroi d'une subvention à l'association Les Mains dans le Sable

Admission en non valeurs des créances irrécouvrables - Budget principal

Admission en non valeurs des créances irrécouvrables - Budget Mouillages

Ouverture des crédits d'investissements avant le votre du budget primitif 2026

Convention de répartition des charges locatives de la Maison des Salines

06 URBANISME Détermination d'un n'om pour la rue du lotissement Le Port

Convention de mises à disposition réciproques et gracieuses des gardes du littoral

Projet d'acquisition parcelle rue Mané Rohr par adjudication - prorogation

Fixation de clauses anti — spéculation applicables aux opérations de constuction de logements aidés

Echange foncier projet chemin des Farfadets

13 C'ULTURE D'ésherbage des livres de la médiathèque ANNEXE (l'iste ouvrages)

05 URBANISME Déclassement d'une partie de la parcelle AD n°134 du d'omaine privé communal pour classement au d'omaine public

04 URBANISME Modification de la délibération de vente d'un terrain à la société Atlantic Foncier Modifie la délibération 2024 09 - 044

09 RH Autorisation de recrutement pour un besoin temporaire de personnel Année 2026

07 RH Ouverture de poste Mise à j'our du tableau général des effectifs

Mise à jour du tabelau des effectifs — Avancement de grade 2025

16 GMVA — Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert des eaux pluviales urbaines

15 GMVA — Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la base n'autique de Penvins à S'arzeau

01 INSTANCES Mise à j'our des élus s'iégeant au Conseil municipal s'uite au d'écès d'un élu en exercice

Modification des statuts de Morbihan Energies

10 AFFAIRES S'OCIALES Validation de la Convention CTG