CM
18 juin 2025
La Trinité
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Administration
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Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
D2025.06.04_URBA — FONCIER_Echange c'ontre cession de terrain_Lotissement Le Port
2025
D.2025.06.03_URBA — FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_L'ot A_Lotissement de l'Ancien Four
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
ERR.Classification_D.2025.06.03_URBA — FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_Lot A_Lotissement de lAncien Four
Administration
1 délibération
2025
D2025.06.02_ADMIN_Validation de l'accord local relatif à la c'omposition du Conseil c'ommunautaire GMVA pour élections 2026
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