Conseil municipal du 2025-06-18
La Trinité
18 juin 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Administration
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- ERR.Classification_D.2025.06.03_URBA-FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_Lot A_Lotissement de l'Ancie
- D2025.06.04_URBA-FONCIER_Echange contre cession de terrain_Lotissement Le Port
- D.2025.06.03_URBA-FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_Lot A_Lotissement de l'Ancien Four
- D2025.06.02_ADMIN_Validation de l'accord local relatif à la composition du Conseil communautaire GMVA pour élections 202
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
D2025.06.04_URBA — FONCIER_Echange contre cession de terrain_Lotissement Le Port
2025
D.2025.06.03_URBA — FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_Lot A_Lotissement de l'Ancien Four
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
ERR.Classification_D.2025.06.03_URBA — FONCIER_Détermination d'un prix pour la parcelle AB306_Lot A_Lotissement de l'Ancien Four
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Administration
1 délibération
2025
D2025.06.02_ADMIN_Validation de l'accord local relatif à la composition du Conseil communautaire GMVA pour élections 2026
WEB
megalis:2025:34808:2025-06-18
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