CM
10 février 2025
La Trinité
4 délibérations
4
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
02 URBA Présentation rapport artificilisation des s'ols
2025
03 URBA Rétrocession à la Commune des parties publiques Clos d'Armorique I
2025
04 URBA Rétrocession à la Commune des parties publiques Hauts de Victoire
Finances & Budget
1 délibération
2025
D2025.02.01 — SCOL-Forfait scolaire classe bilingue Saint André
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