Conseil municipal du 2025-02-10
La Trinité
10 février 2025
4 délibérations
4
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- D2025_02_02_URBA_Présentation rapport artificilisation des sols
- D2025_02_03_URBA_Rétrocession à la Commune des parties publiques Clos d'Armorique I
- D2025_02_04_URBA_Rétrocession à la Commune des parties publiques Hauts de Victoire
- D2025.02.01-SCOL-Forfait scolaire classe bilingue Saint André
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
D2025_02_02_URBA_Présentation rapport artificilisation des sols
2025
D2025_02_03_URBA_Rétrocession à la Commune des parties publiques Clos d'Armorique I
2025
D2025_02_04_URBA_Rétrocession à la Commune des parties publiques Hauts de Victoire
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Finances & Budget
1 délibération
2025
D2025.02.01 — SCOL-Forfait scolaire classe bilingue Saint André
WEB
megalis:2025:34808:2025-02-10
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