Conseil municipal du 2024-12-17

La Trinité 17 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - convention financement-fondation Patrimoine-marais du Kerdual - Budget 2024 - Décision modificative n° 02 - Ouverture des crédits d'investissement avant le votre du budget primitif 2025 - Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026 - convention financement-fondation Patrimoine-marais du Kerdual - Convention PEDT et plan mercredi - 83 - Reconnaissance du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - Rapport du mandataire OTI 2023 - Convention PEDT et plan mercredi - Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social - Opposition à la vente de logements du parc social au profit du BRS - Acquisition d'un terrain Résidence de l'Océan 2 - Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction d'engagement (ISFE) - Actualisation du tableau des effectifs - Participation financière restauration des marais de Kerdual

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual

2024

Budget 2024 — Décision modificative n° 02

2024

Ouverture des crédits d'investissement avant le votre du budget primitif 2025

2024

convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual

2024

Participation financière restauration des marais de Kerdual

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026

2024

Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social

2024

Opposition à la vente de logements du parc social au profit du BRS

2024

Acquisition d'un terrain Résidence de l'Océan 2

2024

Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Convention PEDT et plan mercredi

2024

Rapport du mandataire OTI 2023

2024

Convention PEDT et plan mercredi

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction d'engagement (ISFE)

2024

Actualisation du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

83 — Reconnaissance du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité

WEB megalis:2024:34808:2024-12-17
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