17 décembre 2024
16
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual
Budget 2024 — Décision modificative n° 02
Ouverture des crédits d'investissement avant le votre du budget primitif 2025
Convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual
Participation financière restauration des marais de Kerdual
Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026
Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Opposition à la vente de logements du parc social au profit du BRS
Acquisition d'un terrain Résidence de lOcéan 2
Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026
Convention PEDT et plan mercredi
Rapport du mandataire OTI 2023
Convention PEDT et plan mercredi
Instauration de lindemnité spéciale de fonction d'engagement (ISFE)
Actualisation du tableau des effectifs
Reconnaissance du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité
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