12 novembre 2024
12
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création autorisation de programme et crédits de paiement étude de renouvellement AOT ZEM de la rivière de Crach
Création AP — CP aménagement ïlot du presbytère
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi permanent administratif à temps complet Directeur général des services
Renouvellement convention agence postale avec La Poste
Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage
Stationnement — Droit dopposition à la collecte des données personnelles
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion 56
Ouverture de lAccueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 3-11 ans durant les périodes de vacances scolaires - Etude dadoption d'un nouveau fonctionnement
Adhésion groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
📬 Suivre La Trinité
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.