CM

2 juillet 2024

La Trinité 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs — création d'un poste dATSEM

2024

Modificat° du tableau des effectifs — suppression d'un poste dadjoint administratif territorial principal 2ème classe (suite avancement de grade)

2024

Modification du tableau des effectifs — suppression et création de deux postes ATSEM (modif. temps de travail)

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Engagement partenarial avec la Direction Départementale des Finances Publiques du Morbihan (DDFIP)

2024

Fixation de la durée damortissement des immobilisations en M57

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention — Avenant - Contribution entretien de voirie relative à la circulation routière sur la commune - Groupe Pigeon Granulats

Autres decisions 1 délibération
2024

Règlement intérieur du Conseil municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

ALSH Augmentation de la capacité d'accueil des enfants de moins 6 ans avec animateur supplémentaire

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