Conseil municipal du 2024-06-25

La Trinité 25 juin 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 051- Projets citoyens - convention à passer avec les porteurs de projets (compléments) - Dissociation des fonctions du Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme - Adoption dun protocole daccord pour larrêt de la procédure de préemption dun logement - Modification simplifiée n°03 du plan local durbanisme modalités de concertation et objectifs poursuivis - Adhésion à lassociation « OFS AQTA » - Tarifs de prestation de service entre les communes de la communauté de communes AQTA - Convention Centre de Gestion agent ACFI - Adhésion au Service National Universel (SNU) - Autorisation du Maire à recruter des vacataires - Subvention exceptionnelle à lassociation Guérir en Mer - Budget principal : Contractualisation dun emprunt - Budget Mouillages Modification daffectation du résultat 2023

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

051 — Projets citoyens - convention à passer avec les porteurs de projets (compléments)

2024

Tarifs de prestation de service entre les communes de la communauté de communes AQTA

2024

Subvention exceptionnelle à lassociation Guérir en Mer

2024

Budget principal : Contractualisation dun emprunt

2024

Budget Mouillages Modification daffectation du résultat 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Adoption dun protocole daccord pour larrêt de la procédure de préemption dun logement

2024

Modification simplifiée n°03 du plan local durbanisme modalités de concertation et objectifs poursuivis

2024

Adhésion à lassociation « OFS AQTA »

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Convention Centre de Gestion agent ACFI

2024

Adhésion au Service National Universel (SNU)

2024

Autorisation du Maire à recruter des vacataires

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Dissociation des fonctions du Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

WEB megalis:2024:34808:2024-06-25
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