25 juin 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Projets citoyens — convention à passer avec les porteurs de projets (compléments)
Tarifs de prestation de service entre les communes de la communauté de communes AQTA
Subvention exceptionnelle à l'association Guérir en Mer
Budget principal : Contractualisation d'un emprunt
Budget Mouillages Modification d'affectation du résultat 2023
Adoption d'un protocole daccord pour larrêt de la procédure de préemption d'un logement
Modification simplifiée n°03 du plan local d'urbanisme modalités de concertation et objectifs poursuivis
Adhésion à l'association « OFS AQTA »
Convention Centre de Gestion agent ACFI
Adhésion au Service National Universel (SNU)
Autorisation du Maire à recruter des vacataires
Dissociation des fonctions du Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
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