28 mai 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Forfait scolaire communal des élèves scolarisés dans les écoles bilingues - complément et précision dinformation
Tarifs location salles polyvalentes La Jobeline - Révision au 1er juin 2024
Créance admise en non valeur (ANV) sur produits irrecouvrables
Mise en place d'un financement par prêt in fine
L'ancement consultation c'abinet études — architectes pour travaux construction de l'ocaux à usage dhabitation s'ise Le Port
Consultation étude de permis de construire bâtiment à opération mixte (professionnel & habitation) Le Poulfanc
Evolution de la convention de services entre Golfe Morbihan Vannes Agglomération et la commune relative à lapplication du droit des sols/instructions des dossiers denseignes
Convention de groupement de c'oordination dans le c'adre de l'accompagnement proposé par C'ITEO en matière de l'utte c'ontre les déchets abandonnés (LDA)
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