21 mars 2024
21
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Éducation
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour La Trinité ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de La Trinité pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer La Trinité — 9 €/moisDélibérations (21)
Mise en place de la fongibilité des crédits de fonctionnement et d'investissement Budget principal et à lensemble des budgets annexes
Fiscalité — Taux dimposition année 2024
Abrogation délibération n° 2023 — 12-055 - Création d'un budget annexe ZA Vieille Fontaine
D'emande de subvention auprès du Conseil Départemental du Morbihan au titre du PST pour l'équipement technique de l'école
Subventions aux associations année 2024
Vote du Budget primitif 2024 — Budget principal
Budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement Le Port
Budget primitif 2024 budget annexe Lotissement Ancien Four
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement Budget Principal et lensemble des Budgets Annexes
Affectation des résultats de clôture 2023 - Budget principal
Affectation des résultats de clôture 2023 Budget annexe Lotissement Le Port
Affectation des résultats de clôture 2023 - Budget annexe Lotissement de lAncien Four
Adoption des Comptes administratifs 2023 - BP Principal et budgets annexes (Lotissement Ancien Four et Lotissement Le Port)
Approbation des comptes de gestion 2023 — BP Principal et budgets annexes Lotissement de lAncien Four et Lotissement Le Port
Compte administratif 2022 BP principal — information erreur matérielle sur maquette
Désaffection et déclassement de la parcelle AB 29 du domaine public communal pour classement dans le domaine privé communal - 17 bis rue Prad Raquer
Cession de la parcelle n° AB 147p — Chemin Anne de Bretagne
Cession parcelle n° AB 146p — Chemin Anne de Bretagne
Organisation du rythme temps scolaire rentrée 2024
Révision de la constitution et composition des commissions communales
Projet Division foncière parcelle A 839 — Abrogation délibération n° 2023-10-048
📬 Suivre La Trinité
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.