CM
2 mars 2026
La Trinité
8 délibérations
8
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
5 délibérations
Admission en non valeur — Effacement de dette - Budget principal
Subventions annuelles aux associations
Convention Les Milles Musicaux 2026
Convention de partenariat pour l'organisation de la 48ème édition du SPI Ouest France
Subventions annuelles aux associations
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Approbation de labrogation partielle du PLU
Approbation de la modification de droit commun n°5 du PLU
Autorisation d'acquisition de la parcelle AO123 par voie dadjudication
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