12 février 2026
20
délibérations
11
Finances & Budget
7
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D2026.02.02 FIN — BUDGET Affectation des résultats 2025
D2026.02.25_GMVA_Renouvellement Convention eaux pluviales urbaines
D2026.02.11 FIN Tarifs services c'ommunaux 2026
D2026.02.14_RH_Participation financières événements vie agents et élus
D2026.02.13 FIN Prix vente tablette élu s'ortant
D2026.02.12 FIN — AFF SCOL S'ubv ATE
D2026.02.10 FIN — AFF S'OC Subvention classe Ulis-Ste C'écile
D2026.02.09 FIN — BUDGET Subvention d'équilibre 2026 CCAS
D2026.02.08 FIN — BUDGET Fongibilité 2026
D2026.02.04 FIN Subventions aux associations 2026
D2026.02.03 FIN Taux d'imposition 2026
D2026.02.18 RH Télétravail
D2026.02.22_Instauration règlement intérieur
D2026.021 RH IHTS et IFTS
D2026.02.19 RH Finalisation D'UERP
D2026.02.17 rh asa
D2026.02.16 RH Montants et c'onditions RIFSEEP
D2026.02.15 RH Ouverture et fermeture de postes
D2026.02.23 Avis SCOT AEC GMVA
D2026.02.24_FONCIER_Changement de d'estination terrain L'ot A_Ancien Four et fixation d'un prix de vente
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