27 décembre 2024
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D2024.12.03 — ADMIN-Avenant Convention télétransmission Préfecture
D2024.12.02-Fin-
D2024.12.01 — FIN-Créances non recouvrées et admission en non valeur
D2024.12.08 — SCOL-Convention frais psy scolaire Theix
D2024.12.07 — SCOL-Forfait scolaire classe bilingue Sainte C'écile
D2024.12.005 — URBA-Autorisation d'ésafectation et cession parcelle AD134
D2024.12.09 — RH-Recrutement accroissement temporaire 2025
DD — Adhésion Groupement GMVA collecte biodéchets
D2024.12.04 — POLICE MAIRE-Marché fourrière Ploeren
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