17 décembre 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026
Convention PEDT et plan mercredi
Rapport du mandataire OTI 2023
Convention PEDT et plan mercredi
Convention d'utilisation des missions facultatives CDG 56 de moyen_2025-2026
Instauration de lindemnité spéciale de fonction d'engagement (ISFE)
Participation financière restauration des marais de Kerdual
Convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual
Budget 2024 — Décision modificative n° 02
Ouverture des crédits d'investissement avant le votre du budget primitif 2025
Convention financement — fondation Patrimoine-marais du Kerdual
Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Opposition à la vente de logements du parc social au profit du BRS
Reconnaissance du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité
Acquisition d'un terrain Résidence de lOcéan 2
Actualisation du tableau des effectifs
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