Conseil municipal du 2026-01-27

La Trinité 27 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ouverture des crédits d'investissements avant le votre du budget primitif 2026 - Convention relative au recouvrement des produits locaux - Modification du règlement du concours littéraire - Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune - Approbation du rapport annuel 2024-2025 de la SPL AQTA Energies - Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique sous-terraine - Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle de la Nation - Amélioration de la performance énergétique Crevettes Bleues - demande de subventions - Projets citoyens - convention à passer avec les différents porteurs de projets - Acquisition parcelle AH 998- régularisation empiètement trottoir sur propriété privée

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Ouverture des crédits d'investissements avant le votre du budget primitif 2026

2026

Convention relative au recouvrement des produits locaux

202601

Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune

202603

Amélioration de la performance énergétique Crevettes Bleues - demande de subventions

202604

Projets citoyens — convention à passer avec les différents porteurs de projets

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202605

Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle de la Nation

202606

Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique sous-terraine

202609

Acquisition parcelle AH 998 — régularisation empiètement trottoir sur propriété privée

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202607

Modification du règlement du concours littéraire

📄 Autres decisions 1 délibération
202608

Approbation du rapport annuel 2024 — 2025 de la SPL AQTA Energies

WEB scdl:21560258200011:2026-01-27
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