Conseil municipal du 2024-11-12
12
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Création autorisation de programme et crédits de paiement étude de renouvellement AOT ZEM de la rivière de Crac'h
Renouvellement convention agence postale avec La Poste
Création AP — CP aménagement ïlot du presbytère
Adhésion groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
Stationnement — Droit d'opposition à la collecte des données personnelles
Création d'un emploi permanent administratif à temps complet Directeur général des services
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
Ouverture de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 3-11 ans durant les périodes de vacances scolaires - Etude d'adoption d'un nouveau fonctionnement
Modification du tableau des effectifs
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion 56
Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025
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