12 novembre 2024
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délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création autorisation de programme et crédits de paiement étude de renouvellement AOT ZEM de la rivière de Crach
Renouvellement convention agence postale avec La Poste
Création AP — CP aménagement ïlot du presbytère
Adhésion groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
Personnel communal — Protection sociale complémentaire
Ouverture de lAccueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 3-11 ans durant les périodes de vacances scolaires - Etude dadoption d'un nouveau fonctionnement
Modification du tableau des effectifs
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion 56
Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage
Stationnement — Droit dopposition à la collecte des données personnelles
Création d'un emploi permanent administratif à temps complet Directeur général des services
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025
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