Conseil municipal du 2024-11-12

La Trinité 12 novembre 2024 12 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Création autorisation de programme et crédits de paiement étude de renouvellement AOT ZEM de la rivière de Crac'h - Création AP-CP aménagement ïlot du presbytère - Renouvellement convention agence postale avec La Poste - Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage - Stationnement - Droit d'opposition à la collecte des données personnelles - Personnel communal - Protection sociale complémentaire - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent administratif à temps complet Directeur général des services - Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives proposées par le centre de g - Ouverture de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 3-11 ans durant les périodes de vacances scolaires - Etude d'a - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025 - Adhésion groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Création autorisation de programme et crédits de paiement étude de renouvellement AOT ZEM de la rivière de Crac'h

2024

Renouvellement convention agence postale avec La Poste

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Création AP — CP aménagement ïlot du presbytère

2024

Adhésion groupement de commandes pour la révision du Plan Local d'Urbanisme

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Stationnement — Droit d'opposition à la collecte des données personnelles

2024

Création d'un emploi permanent administratif à temps complet Directeur général des services

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Personnel communal — Protection sociale complémentaire

2024

Ouverture de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 3-11 ans durant les périodes de vacances scolaires - Etude d'adoption d'un nouveau fonctionnement

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion 56

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat 2024 à passer avec l'association Les Amis du Passage

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025

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