CM

2 octobre 2024

La Trinité 9 délibérations

9

délibérations

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
2024

D'ébat sur le rapport de la c'ours des compte relatif à la gestion d'AQTA

2024

Avis sur le projet de modification et de suspension de la SPPL rivière de Crach_V23 09 24

2024

Compagnie des ports du Morbihan — Augmentation du capital par incorporations de réserves

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Modification du plan local d'urbanisme n°03 - bilan de la concertation

2024

Avenant au marché de travaux de l'aménagement de la rue de Men-Du

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention aux associations — Festival Presqu'île Breizh

2024

Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame Participation aux dépenses de fonctionnement

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat pour l'organisation du festival Méliscène

Social & Santé 1 délibération
2024

Programme de solidarité territoriale — demande de subvention aurpès du Département du Morbihan

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