Conseil municipal du 2024-10-02

La Trinité 2 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention de partenariat pour l'organisation du festival Méliscène - Débat sur le rapport de la cours des compte relatif à la gestion d'AQTA - Avis sur le projet de modification et de suspension de la SPPL rivière de Crac'h_V23 09 24 - Modification du plan local d'urbanisme n°03 - bilan de la concertation - Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation du capital par incorporations de réserves - Programme de solidarité territoriale - demande de subvention aurpès du Département du Morbihan - Subvention aux associations - Festival Presqu'île Breizh - Avenant au marché de travaux de l'aménagement de la rue de Men-Du - Contrat dassociation avec lécole privée Notre-Dame Participation aux dépenses de fonctionnement

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Débat sur le rapport de la cours des compte relatif à la gestion d'AQTA

2024

Avis sur le projet de modification et de suspension de la SPPL rivière de Crac'h_V23 09 24

2024

Compagnie des ports du Morbihan — Augmentation du capital par incorporations de réserves

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Modification du plan local d'urbanisme n°03 - bilan de la concertation

2024

Avenant au marché de travaux de l'aménagement de la rue de Men-Du

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention aux associations — Festival Presqu'île Breizh

2024

Contrat dassociation avec lécole privée Notre-Dame Participation aux dépenses de fonctionnement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat pour l'organisation du festival Méliscène

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Programme de solidarité territoriale — demande de subvention aurpès du Département du Morbihan

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