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28 mai 2024

La Trinité 8 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

L'ancement consultation c'abinet études — architectes pour travaux construction de l'ocaux à usage dhabitation s'ise Le Port

2024

Consultation étude de permis de construire bâtiment à opération mixte (professionnel & habitation) Le Poulfanc

Autres decisions 2 délibérations
2024

Evolution de la convention de services entre Golfe Morbihan Vannes Agglomération et la commune relative à lapplication du droit des sols/instructions des dossiers denseignes

2024

Créance admise en non valeur (ANV) sur produits irrecouvrables

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs location salles polyvalentes La Jobeline - Révision au 1er juin 2024

2024

Mise en place d'un financement par prêt in fine

Ressources humaines 1 délibération
2024

Forfait scolaire communal des élèves scolarisés dans les écoles bilingues - complément et précision dinformation

Environnement 1 délibération
2024

Convention de groupement de c'oordination dans le c'adre de l'accompagnement proposé par C'ITEO en matière de l'utte c'ontre les déchets abandonnés (LDA)

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