Conseil municipal du 2024-04-05
La Trinité
5 avril 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
- APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 29 FEVRIER 2024
- ETAT DE CREANCES ETEINTES
- FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX S'IMPOSITION 2024
- TRAVAUX DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION
- AMENAGEMENT RUE RENE SOHIER ET IMPASSE MME DE SEVIGNE DEMANDE DE SUBVENTION
- INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE 2024
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Autres decisions
4 délibérations
2024
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2024
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 29 FEVRIER 2024
2024
ETAT DE CREANCES ETEINTES
2024
INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE 2024
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX S'IMPOSITION 2024
2024
AMENAGEMENT RUE RENE SOHIER ET IMPASSE MME DE SEVIGNE DEMANDE DE SUBVENTION
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
TRAVAUX DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34808:2024-04-05
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