CM

22 avril 2025

La Turballe 25 délibérations

25

délibérations

16

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 16 délibérations

Budget Principal - Affectation Definitive du Resultat 2024

Subventions aux Associations Culturelles, Locales et Sociales

Subvention Exceptionnelle A l'Association Snsm

Budget Commune - Compte Financier Unique 2024

Budget Annexe Cimetiere - Affectation Definitive du Resultat 2024

Dotation Globale Forfaitaire 2025 - Comite de Jumelage Association la Turballe - Cap Camarinas

Subvention Exceptionnelle A l'Association les Sonneurs de la Turballe

Budget Annexe Vvf - Compte Financier Unique 2024

Bilan de la Politique Fonciere 2024

Tarifs 2025 - Creation et Actualisation

Subvention et Avenant N°1 A la Convention Pluriannuelle dObjectifs 2024-2026 de l'Association « au Gre des Vents »

Forfait Communal 2024

Budget Annexe Cimetiere - Compte Financier Unique 2024

Subventions aux Associations - Subvention pour l'Association du Personnel Communal

Subventions aux Associations Sportives

Subventions aux Associations - Subvention pour l'Association Nautisme en Pays Blanc

Ressources humaines 5 délibérations

Déliberation Modifiant lIndemnite de Fonctions de Sujetions et dExpertise pour le Poste de Directeur-Trice General-E des Services

Déliberation Modifiant les Regles de Maintien ou Suppression du Regime Indemnitaire pour les Agents en Situation de Conge de Maladie Ordinaire

Modification du Tableau des Effectifs

Action Sociale en Faveur du Personnel - Avance et Perception de la Prise en Charge du Fiphfp pour le Financement de Protheses

Creation d'Une Ecole de Formation Interne « Agglo Academie »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Approbation de la Proposition de Perimetre Delimite des Abords de la Croix de Brogard??

Approbation de la Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme

Autres decisions 1 délibération

Derogation A la Regle du Repos Dominical - Carrefour City - Avis du Conseil Municipal

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession des Parcelles As 24 et As 34 A la Societe Ifi Amenagement

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