CM

22 avril 2025

La Turballe 25 délibérations

25

délibérations

16

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - DELIB 5 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2024 - DELIB 8 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES, LOCALES ET SOCIALES - DELIB 14 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SNSM - DELIB 17 - DÉLIBERATION MODIFIANT L'INDEMNITE DE FONCTIONS DE SUJETIONS ET D'EXPERTISE POUR LE POSTE DE DIRECTEUR-TRICE - DELIB 4 - BUDGET COMMUNE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - DELIB 18 - DÉLIBERATION MODIFIANT LES REGLES DE MAINTIEN OU SUPPRESSION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS EN SITUAT - DELIB 19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - DELIB 25 - DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL - CARREFOUR CITY - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DELIB 2 - BUDGET ANNEXE CIMETIERE - AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2024 - DELIB 12 - DOTATION GLOBALE FORFAITAIRE 2025 - COMITE DE JUMELAGE ASSOCIATION LA TURBALLE - CAP CAMARINAS - DELIB 15 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES SONNEURS DE LA TURBALLE - DELIB 20 - ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL - AVANCE ET PERCEPTION DE LA PRISE EN CHARGE DU FIPHFP POUR LE FINANCEM - DELIB 3 - BUDGET ANNEXE VVF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - DELIB 6 - BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2024 - DELIB 21 - CREATION D'UNE ECOLE DE FORMATION INTERNE « AGGLO ACADEMIE » - DELIB 7 - TARIFS 2025 - CREATION ET ACTUALISATION - DELIB 13 - SUBVENTION ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2026 DE L'ASSOCIATION « AU GRE DES V - DELIB 16 - FORFAIT COMMUNAL 2024 - DELIB 1 - BUDGET ANNEXE CIMETIERE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - DELIB 10 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL
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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
20250422

Delib 5 — Budget Principal - Affectation Definitive du Resultat 2024

20250422

Delib 8 — Subventions aux Associations Culturelles, Locales et Sociales

20250422

Delib 14 — Subvention Exceptionnelle A l'Association Snsm

20250422

Delib 4 — Budget Commune - Compte Financier Unique 2024

20250422

Delib 2 — Budget Annexe Cimetiere - Affectation Definitive du Resultat 2024

20250422

Delib 12 — Dotation Globale Forfaitaire 2025 - Comite de Jumelage Association la Turballe - Cap Camarinas

20250422

Delib 15 — Subvention Exceptionnelle A l'Association les Sonneurs de la Turballe

20250422

Delib 3 — Budget Annexe Vvf - Compte Financier Unique 2024

20250422

Delib 6 — Bilan de la Politique Fonciere 2024

20250422

Delib 7 — Tarifs 2025 - Creation et Actualisation

20250422

Delib 13 — Subvention et Avenant N°1 A la Convention Pluriannuelle dObjectifs 2024-2026 de l'Association « au Gre des Vents »

20250422

Delib 16 — Forfait Communal 2024

20250422

Delib 1 — Budget Annexe Cimetiere - Compte Financier Unique 2024

20250422

Delib 10 — Subventions aux Associations - Subvention pour l'Association du Personnel Communal

20250422

Delib 9 — Subventions aux Associations Sportives

20250422

Delib 11 — Subventions aux Associations - Subvention pour l'Association Nautisme en Pays Blanc

👥 Ressources humaines 5 délibérations
20250422

Delib 17 — Déliberation Modifiant lIndemnite de Fonctions de Sujetions et dExpertise pour le Poste de Directeur-Trice General-E des Services

20250422

Delib 18 — Déliberation Modifiant les Regles de Maintien ou Suppression du Regime Indemnitaire pour les Agents en Situation de Conge de Maladie Ordinaire

20250422

Delib 19 — Modification du Tabl'eau des Effectifs

20250422

Delib 20 — Action Sociale en Faveur du Personnel - Avance et Perception de la Prise en Charge du Fiphfp pour le Financement de Protheses

20250422

Delib 21 — Creation d'Une Ecole de Formation Interne « Agglo Academie »

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250422

Delib 23 — Approbation de la Proposition de Perimetre Delimite des Abords de la Croix de Brogard??

20250422

Delib 22 — Approbation de la Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme

📄 Autres decisions 1 délibération
20250422

Delib 25 — Derogation A la Regle du Repos Dominical - Carrefour City - Avis du Conseil Municipal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250422

Delib 24 — Cession des Parcelles As 24 et As 34 A la Societe Ifi Amenagement

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