24 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
— Avis de la Commune sur le Schema Departemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage 2025-2031
— Approbation du Projet de Revision du Scot
— Indemnites de Fonction des Elus - Modification du Tableau Annexe
— Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Communaute dAgglomeration Capatlantique la Baule-Guerande Agglo dans le Cadre d'Un Accord Local
— Autorisation Donnee A Monsieur le Maire pour Signer la Convention de Mutualisation des Agents et Equipements de Police Municipale entre les Communes dAsserac, Ferel, la Turballe et Saint-Mo
— Convention de Partenariat Commune-Snsm-Stardust Pyrotechnie
— Mise en Place d'Une Vacation Referent Sante et Accueil Inclusif (rsai) A la Creche
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