Conseil municipal du 2022-06-28

Labège 28 juin 2022 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Renouvellement du règlement intérieur du cimetière et proposition de règlement pour le columbarium, les cavurnes et le j - Création de 6 postes d'adjoints d'animation contractuels et 2 postes d'adjoints d'animation principal de première classe - Candidature au label TEN (Territoire engagé pour la nature) - Convention de prestation de service réalisée par la communauté d’agglomération du Sicoval en matière de Plan Local d’Urb - Programme LED ++ 2026 – Campagne 2022-1 - Association éducative de Labège (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'associat - Approbation de l’adhésion de la SPL Enova Aménagement au groupement d’intérêt économique (GIE) à constituer avec la SPL - Prescription de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labège, définition des objectifs poursuivis et des modali - Aménagement urbain sur la RD57 du PR03 + 505 au PR04 + 930 – Avenue Louis Couder – Accès Lotissement Pouderoux / Numéro

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
68

Prescription de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labège, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation auprès du public

69

Convention de prestation de service réalisée par la communauté d’agglomération du Sicoval en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) : révision

70

Approbation de l’adhésion de la SPL Enova Aménagement au groupement d’intérêt économique (GIE) à constituer avec la SPL Enova Evènements et Valcosem

74

Aménagement urbain sur la RD57 du PR03 + 505 au PR04 + 930 – Avenue Louis Couder – Accès Lotissement Pouderoux / Numéro d’Opération 254 2021 0104 / Numéro de Chantier : 9047

🌱 Environnement 2 délibérations
71

Renouvellement du règlement intérieur du cimetière et proposition de règlement pour le columbarium, les cavurnes et le jardin du souvenir.

72

Candidature au label TEN (Territoire engagé pour la nature)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
75

Création de 6 postes d'adjoints d'animation contractuels et 2 postes d'adjoints d'animation principal de première classe pour l'ALAE maternelle et 1 poste-étudiant adjoint du patrimoine pour 6h00 hebd

76

Association éducative de Labège (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association - Année scolaire 2022-2023

📄 Autres decisions 1 délibération
73

Programme LED ++ 2026 — Campagne 2022-1

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