CM

14 mai 2024

Labège 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Sécurité

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
29

Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'accueil d'une aire de grand passage

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

39

Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le c'adre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'abège s'uite à l'avis c'onforme de la Mission Région

Ressources humaines 4 délibérations
31

Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts

33

Recrutement dagent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant

34

Création de postes permanents liés aux avancement de grade 2024 et promotions internes 2023

35

Création d'un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d'activité (article L. 332-23.2° du code général de la fonction publique) à la Maison Salvan

Sécurité 2 délibérations
27

Modification de la c'omposition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. V2

28

Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023

Environnement 2 délibérations
38

Identification des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

40

Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et détudes préalables. Projet dappui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain

Sport 1 délibération
30

Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS

Autres decisions 1 délibération
32

Demande de renouvellement de l'agrément de l'Agence du service c'ivique

Culture & Patrimoine 1 délibération
37

C'onstitution de s'ervitudes de passage, de divers réseaux et d'aire d'ordures ménagères au profit de la société Les J'ardins du C'ardinal - impasse du Barrau

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