14 mai 2024
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'accueil d'une aire de grand passage
Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège
Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège
Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le c'adre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'abège s'uite à l'avis c'onforme de la Mission Région
Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts
Recrutement dagent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant
Création de postes permanents liés aux avancement de grade 2024 et promotions internes 2023
Création d'un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d'activité (article L. 332-23.2° du code général de la fonction publique) à la Maison Salvan
Modification de la c'omposition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. V2
Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023
Identification des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et détudes préalables. Projet dappui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain
Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS
Demande de renouvellement de l'agrément de l'Agence du service c'ivique
C'onstitution de s'ervitudes de passage, de divers réseaux et d'aire d'ordures ménagères au profit de la société Les J'ardins du C'ardinal - impasse du Barrau
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