CM

12 septembre 2023

Labège 15 délibérations

15

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (15)

Ressources humaines 5 délibérations
76

Augmentation dheures du poste dadjoint technique à 19h00 créé par délibération le 09/07/2019 : Adjoint technique à 35h00

77

Création poste permanent : Responsable pôle patrimoine bâti

78

Création poste permanent : Référente Etat civil-accueil- élection

79

Création poste non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité

80

Organisation de lenquête de recensement de la population 2024, avec désignation du coordonnateur

Finances & Budget 4 délibérations
69

Garantie demprunt pour la société Patrimoine SA Languedocienne : 2 logements collectifs (2PLS), Résidence "Se Canto" 2 allée Chantecaille à Labège

70

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et du Conseil Régional d'Occitanie pour la réalisation des aménagements extérieurs de l'Espace Claude D'UCERT

71

Attribution d'une subvention à l'association Semelles de plumes

72

Attribution d'une subvention à l'association Ondes

Autres decisions 3 délibérations
68

Convention relative à la mise en dépôt d'une station denregistrement "titres électroniques sécurisés" TES

81

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - cinquième modification- Annule et remplace la délibération du 003D_2020 du 10/01/2023

82

Désignation du référent déontologue pour les élus locaux

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
73

Adhésion au groupement de commandes du SICOVAL concernant lachat de fourniture d'électricité pour la période 2025-2027

74

Délibération complémentaire à la délibération n° 068D_2022 du 28 j'uin 2022 relative à la prescription de la révision du plan local d'urbanisme de L'abège, définition des objectifs poursuivis et des mod

75

Définition d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité au sein duquel est instauré un droit de préemption sur les activités commerciales et artisanales

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