Conseil municipal du 2023-01-31

Labège 31 janvier 2023 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation des objectifs collectifs 2023 : validation de la prime d'intéressement à la performance collective des servi - Suppression des postes - Subvention exceptionnelle au comité officiel des fêtes de Labège - Délibération portant création d'un emploi permanent. Remplacement d'un agent public momentanément indisponible (article - Adhésion au groupement de commande "fibres optiques" avec le Sicoval dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection - Extension de l'éclairage public chemin de la Payssière - Sdehg - Délibération portant création d'un emploi non-permanent Accroissement temporaire d'activité (article l.332-23.1° du code - Adhésion au groupement de commande avec le Sicoval pour l'acquisition, l'installation et l'entretien d'un système de vid - Convention de concession de droit de pêche sur le lac de Labège. - Délibération portant création d'un emploi non permanent Accroissement temporaire d'activité (Article L.332-23.1° du Code - Avenant au contrat de bail signé en 2017 avec la société Free mobile pour l'installation d'une antenne relai

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
5

Délibération portant création d'un emploi permanent. Remplacement d'un agent public momentanément indisponible (article L.332-13 du code général de la fonction publique) (ex-article3-1 de la Loi n°84-

6

Approbation des objectifs collectifs 2023 : validation de la prime d'intéressement à la performance collective des services.

7

Suppression des postes

8

Délibération portant création d'un emploi non-permanent Accroissement temporaire d'activité (article l.332-23.1° du code général de la fonction publique) cabinet du maire

9

Délibération portant création d'un emploi non permanent Accroissement temporaire d'activité (Article L.332-23.1° du Code général de la fonction publique) Direction ressources

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
10

Convention de concession de droit de pêche sur le lac de Labège.

12

Avenant au contrat de bail signé en 2017 avec la société Free mobile pour l'installation d'une antenne relai

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Extension de l'éclairage public chemin de la Payssière - Sdehg

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Adhésion au groupement de commande "fibres optiques" avec le Sicoval dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection

15

Adhésion au groupement de commande avec le Sicoval pour l'acquisition, l'installation et l'entretien d'un système de vidéoprotection

💶 Finances & Budget 1 délibération
11

Subvention exceptionnelle au comité officiel des fêtes de Labège

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