CM

10 décembre 2024

Labège 13 délibérations

13

délibérations

5

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 5 délibérations
97

Création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl

98

Modalité de mise en œuvre du compte personnel de formation

99

Mise en place d'un cycle de travail annualisé

100

Mise en place d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale

101

Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité article L332-28-1°: renfort service social - adjoint administratif à temps complet 17 h 30 hebdomadaires

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
104

Autorisation de signature du marché public de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire : porc frais et charcuterie

106

Autorisation de signature de la concession de mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

106

Avis de la commune de Labège sur la révision du plan local d'urbanisme de Castanet-Tolosan

107

Avis de la commune de Labège sur le projet "Jonction-Est" Toulouse dans le cadre de lenquête publique unique préalable à la réalisation du projet

Sécurité 2 délibérations
95

"Approbation de la charte éthique relative au système de vidéoprotection des zones économiques d'intérêt communautaire"

96

Détermination des tarifs applicables aux c'ontrevenants pour dépôts s'auvages de déchets pour frais de gestion des déchets

Finances & Budget 2 délibérations
102

Vote du quart d'investissement 2024 reporté sur 2025

103

Modification du seuil damortissement des biens de faible valeur

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