Conseil municipal du 2023-07-04

Labège 4 juillet 2023 11 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Fixation des tarifs pour les autorisations d'occupation temporaire (AOT) relatifs à l'installation des camions de vente - Aide à l'acquisition d'un vélo électrique - Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Tricou - Cession à titre onéreux d'une parcelle communale (en partie) située dans l'orientation d’aménagement et de programmation - Convention de prestation de service avec le Sicoval pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds - Contrat apprentissage- Service Espaces verts - Approbation d'une convention de partenariat entre la médiathèque d'Escalquens et La Passerelle - Association éducative de LABEGE (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'associat - Modification du règlement intérieur du conseil municipal des enfants - Création de postes non permanents pour l'année scolaire 2023-2024 - Attribution de compensation 2023

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Contrat apprentissage — Service Espaces verts

Création de postes non permanents pour l'année scolaire 2023-2024

Association éducative de LABEGE (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association pour l'année scolaire 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Aide à l'acquisition d'un vélo électrique

Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Tricou

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Attribution de compensation 2023

Fixation des tarifs pour les autorisations d'occupation temporaire (AOT) relatifs à l'installation des camions de vente alimentaire à emporter

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession à titre onéreux d'une parcelle communale (en partie) située dans l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) "Chemin des Campels" au profit de la SAS Lotihome (EALF Patrimoine)

📄 Autres decisions 1 délibération

Convention de prestation de service avec le Sicoval pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds et matériel agricole

🤝 Vie associative 1 délibération

Approbation d'une convention de partenariat entre la médiathèque d'Escalquens et La Passerelle

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification du règlement intérieur du conseil municipal des enfants

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