4 juillet 2023
11
délibérations
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Contrat apprentissage — Service Espaces verts
Création de postes non permanents pour l'année scolaire 2023-2024
Association éducative de LABEGE (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association pour l'année scolaire 2023-2024
Attribution de compensation 2023
Fixation des tarifs pour les autorisations doccupation temporaire (AOT) relatifs à linstallation des camions de vente alimentaire à emporter
Aide à l'acquisition d'un vélo électrique
Cession à titre onéreux d'une parcelle communale (en partie) s'ituée dans l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) "Chemin des C'ampels" au profit de la S'AS L'otihome (EALF Patrimoine)
Suppression de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Tricou
Convention de prestation de service avec le Sicoval pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds et matériel agricole
Approbation d'une convention de partenariat entre la médiathèque dEscalquens et La Passerelle
Modification du règlement intérieur du conseil municipal des enfants
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