12 mars 2026
18
délibérations
15
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget Communal — Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 COMMUNE
Budget Assainissement — Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 Assainissement
Budget ZA La Massonnais — Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 ZA La Massonnais
Budget Résidence La Vallée — Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 Résidence La Vallée
D056_2026 Budget Résidence La S'ource — Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 Résidence La Source
D058_2026 Budget Résidence Le Clos des C'apucines - Vote du compte financier unique 2025
Vote du Budget Primitif 2026 Résidence Le Clos des Capucines
D060_2026 Budget Résidence Les Verriers — Vote du compte financier unique 2025 avant affectation du résultat
Budget Résidence Le Clos dAugustine — Vote du compte financier unique 2025 avant affectation du résultat
Budget Résidence Le Clos dAugustine — Vote du compte financier unique 2025 avant affectation du résultat
Validation du devis TECAM pour le permis daménager à la Résidence La Vallée
Validation du devis de lentreprise LAMBERT pour la rue de la forêt
Etude de faisabilité de la Maison CLOSSAIS
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