Conseil municipal du 2024-09-05

Laignelet 5 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Etude pour l'acquisition de la propriété CLOSSAIS - Avis sur le PLUi de Fougères Agglomération - Avis sur le PLU de la Ville de Fougères - Décision de rétrocession de voierie par Fougères Agglomération - Dénomination de l'espace public derrière le Presbytère - Validation de la convention d'occupation en Forêt domaniale - Validation de l'actualisation de l'estimation des travaux dans le cadre de l'opération Aménagement Arrêt Bus - Devis Micro-C pour remplacement de 2 postes informatiques - Devis GALLE pour remplacer le tube de vidange sur chaudière - Devis AET pour remplacer les radiateurs au logement de Madame MAUDHUI - Ecole primaire publique - fixation des coûts de fonctionnement... - Etude des pénalités de retard dans le cadre de l'opération Pôle Enfance - Décision modificative n°2 - Budget Commune

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
97

Ecole primaire publique — fixation des coûts de fonctionnement...

98

Devis GALLE pour remplacer le tube de vidange sur chaudière

104

Validation de la convention d'occupation en Forêt domaniale

105

Dénomination de l'espace public derrière le Presbytère

108

Avis sur le PLUi de Fougères Agglomération

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
99

Devis AET pour remplacer les radiateurs au logement de Madame MAUDHUI

101

Etude pour l'acquisition de la propriété CLOSSAIS

103

Validation de l'actualisation de l'estimation des travaux dans le cadre de l'opération Aménagement Arrêt Bus

106

Décision de rétrocession de voierie par Fougères Agglomération

107

Avis sur le PLU de la Ville de Fougères

💶 Finances & Budget 1 délibération
92

Décision modificative n°2 — Budget Commune

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
96

Etude des pénalités de retard dans le cadre de l'opération Pôle Enfance

💻 Numérique 1 délibération
100

Devis Micro — C pour remplacement de 2 postes informatiques

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