8 septembre 2025
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
ZAC de la Touche Présentation du CRACL 2024
ZAC de la Touche Approbation du dossier de réalisation modificatif n° 2
ZAC de la Touche Approbation du programme des équipements publics
Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe TC et création d'un emploi contractuel TC Poste de chef de cuisine
Modification du tableau des effectifs Création d'un poste contractuel Animation de soirée
Appel à projets « Eau — Territoires dexpérimentation Zéro-phyto 2040 » - Candidature
Tarification journée parentalité
Élections municipales — Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Échange d'une partie du domaine privé communal parcelles A 1239 et 1241 avec les consorts de BREBISSON parcelles A 1238 et YC 89
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