Conseil municipal du 2025-06-16

Laillé 16 juin 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Tarification de la reprographie de la liste électorale - Modification du tableau des effectifs Postes contractuels Service Enfance Jeunesse Année scolaire 2025-2026 - Décision sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Pré - Signature de la charte « Ville Ambassadrice du Don dOrganes » - Régie davance Modification du plafond de dépense - Remboursement à M. René LEMÉE de frais denlèvement danimaux indus - Échange dune partie du domaine privé communal parcelles A 1239 et 1241 avec M. de BREBISSON parcelles A 1238 et YC 89 - Bourse à projets Attribution dune subvention à Judith JORE

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
119062025

Bourse à projets Attribution dune subvention à Judith JORE

316062025

Remboursement à M. René LEMÉE de frais denlèvement danimaux indus

416062025

Régie davance Modification du plafond de dépense

816062025

Tarification de la reprographie de la liste électorale

🌱 Environnement 2 délibérations
516062025

Signature de la charte « Ville Ambassadrice du Don dOrganes »

616062025

Décision sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur le territoire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
216062025

Échange dune partie du domaine privé communal parcelles A 1239 et 1241 avec M. de BREBISSON parcelles A 1238 et YC 89

👥 Ressources humaines 1 délibération
716062025

Modification du tableau des effectifs Postes contractuels Service Enfance Jeunesse Année scolaire 2025-2026

WEB megalis:2025:13268:2025-06-16
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