Conseil municipal du 2024-11-12
21
délibérations
8
Autres decisions
6
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Mise en uvre du dispositif « Participation citoyenne »
Mise en uvre du dispositif « Participation citoyenne »
Présentation du rapport sur les actions entreprise par « Territoires Publics » suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
Présentation du rapport sur les actions entreprise par « Territoires Publics » suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole
Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole
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Autorisation dun rappel de rémunération pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
Autorisation dun rappel de rémunération pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
Institution de lindemnité spéciale de fonction et dengagement de la filière police municipale
Institution de lindemnité spéciale de fonction et dengagement de la filière police municipale
Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dadjoint technique (TC) et création dun poste dadjoint technique contractuel « second de cuisine » (TC)
Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dadjoint technique (TC) et création dun poste dadjoint technique contractuel « second de cuisine » (TC)
Rennes Métropole — Modification n°2 du PLUi Avis
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Culture — Mise en uvre dune résidence mission avec les communes de PONT-PÉAN CHARTRES-DE-BRETAGNE et BRUZ
Culture — Mise en uvre dune résidence mission avec les communes de PONT-PÉAN CHARTRES-DE-BRETAGNE et BRUZ
Rennes Métropole Présentation du Rapport Annuel dActivités et de Développement Durable 2023
Rennes Métropole Présentation du Rapport Annuel dActivités et de Développement Durable 2023
Présentation du Rapport Social Unique 2023
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