17 juin 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Ressources humaines Prise en charge de prothèses auditives pour un agent RQTH
Budget général Décision modificative n° 1
Budget annexe « Cellules pôle médical » — Décision modificative budgétaire n° 2
Pôle Santé Madeleine BRÈS — Remplacement d'un différentiel sur cellule médicale - Emission d'un avis de somme à payer à lencontre dAiguillon construction et reversement à M. Thierry BOLEIS
Révision des loyers du Château Noble
Fixation des tarifs communaux 2024 — 2025 Services périscolaires et restaurant scolaire
Dispositif Chèques loisirs — Modification
Modification du tableau des effectifs — Suppression d'un poste dATSEM (TC)
Modification du tableau des effectifs Création d'un CDD dadjoint technique TC Service des Espaces publics
Modification du tableau des effectifs Création d'un poste dadjoint d'animation contractuel TNC pour renfort déquipe sur le temps méridien
Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Convention avec la commune de PONT PÉAN C'amp intercommunal de j'eunes 2024
Modification du règlement intérieur des services péri et extrascolaires
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