11 avril 2024
19
délibérations
9
Finances & Budget
9
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Bourse à projets Subvention aux associations « Queens Amann » et « Breizhelles »
2 Fixation des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
Budget installation photovoltaïque Archipel Affectation du résultat de la section d'exploitation du compte administratif 2023
10 Fixation des tarifs 2024 des camps pour mineurs
Fixation des tarifs 2024 pour le dispositif « Un été différent »
Subvention au CCAS 2024
Développement des énergies renouvelables et économies d'eau Suppression du dispositif d'aide aux particuliers
Autorisation de suppression de documents du fonds de la médiathèque et de vente par la Maison des Jeunes Fixation des tarifs
Fixation des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
5 Ressources humaines Modification du règlement intérieur
Modification du tableau des effectifs — Suppression d'un poste de technicien territorial principal de 1ère classe et d'un poste dadjoint technique territorial TN
Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe Création d'un poste dadjoint administratif principal de 1ère classe
Modification du tableau des effectifs Avancements de grade 2024
Modification du tableau des effectifs Création d'un CDD (1435èmes) Service Hygiène Restauration
Compte épargne temps Modification
Journée de solidarité
Ressources humaines Modification du règlement intérieur
Ressources humaines — Modification du règlement intérieur
Règlement d'utilisation de la salle Nougaro Modification
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