Conseil municipal du 2024-11-12
21
délibérations
10
Autres decisions
4
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Mise en uvre du dispositif « Participation citoyenne »
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Présentation du rapport sur les actions entreprise par « Territoires Publics » suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
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Rennes Métropole — Modification n°2 du PLUi Avis
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Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole
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Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole
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Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dadjoint technique (TC) et création dun poste dadjoint technique contractuel « second de cuisine » (TC)
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Rennes Métropole Présentation du Rapport Annuel dActivités et de Développement Durable 2023
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Autorisation dun rappel de rémunération pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
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Institution de lindemnité spéciale de fonction et dengagement de la filière police municipale
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Culture — Mise en uvre dune résidence mission avec les communes de PONT-PÉAN CHARTRES-DE-BRETAGNE et BRUZ
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Présentation du Rapport Social Unique 2023
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