12 novembre 2024
21
délibérations
12
Autres decisions
4
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Mise en uvre du dispositif « Participation citoyenne »
Mise en uvre du dispositif « Participation citoyenne »
Présentation du rapport sur les actions entreprise par « Territoires Publics » suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
Présentation du rapport sur les actions entreprise par « Territoires Publics » suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
Rennes Métropole — Modification n°2 du PLUi Avis
Rennes Métropole — Modification n°2 du PLUi Avis
Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole
Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole
C'ulture — Mise en uvre d'une résidence mission avec les communes de PONT-PÉAN CHARTRES-DE-BRETAGNE et BRUZ
C'ulture — Mise en uvre d'une résidence mission avec les communes de PONT-PÉAN CHARTRES-DE-BRETAGNE et BRUZ
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole
Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique (TC) et création d'un poste dadjoint technique contractuel « second de cuisine » (TC)
Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique (TC) et création d'un poste dadjoint technique contractuel « second de cuisine » (TC)
Rennes Métropole Présentation du Rapport Annuel d'Activités et de Développement Durable 2023
Rennes Métropole Présentation du Rapport Annuel d'Activités et de Développement Durable 2023
Autorisation d'un rappel de rémunération pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
Autorisation d'un rappel de rémunération pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
Institution de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement de la filière police municipale
Institution de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement de la filière police municipale
Présentation du Rapport Social Unique 2023
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