Conseil municipal du 2024-04-11

19 délibérations - Ressources humaines Modification du règlement intérieur - Budget installation photovoltaïque Archipel Affectation du résultat de la section dexploitation du compte administratif - 4.5 Ressources humaines Modification du règlement intérieur - Règlement dutilisation de la salle Nougaro Modification - Autorisation de suppression de documents du fonds de la médiathèque et de vente par la Maison des Jeunes Fixation des t - Développement des énergies renouvelables et économies deau Suppression du dispositif daide aux particuliers - Subvention au CCAS 2024 - Journée de solidarité - Compte épargne temps Modification - Ressources humaines - Modification du règlement intérieur - Fixation des taux des impôts directs locaux pour lannée 2024 - Modification du tableau des effectifs Création dun CDD (1435èmes) Service Hygiène Restauration - Modification du tableau des effectifs Avancements de grade 2024 - Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dadjoint technique principal de 1ère classe Création dun p - Modification du tableau des effectifs - Suppression dun poste de technicien territorial principal de 1ère classe et dun - Fixation des tarifs 2024 pour le dispositif « Un été différent » - 7.10 Fixation des tarifs 2024 des camps pour mineurs - 7.2 Fixation des taux des impôts directs locaux pour lannée 2024 - Bourse à projets Subvention aux associations « Queens Amann » et « Breizhelles »