18 décembre 2025

Délibération pour Tarification redevance des résidences s'econdaires

Délibération vente du FORD TRANSIT

Délibération Tarification vente de c'omposteurs

Délibération Tarification vente de badges d'échèterie

Délibération Tarification redevances des résidences s'econdaires

Délibération Remboursement participations 2024 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2023 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2022 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2021 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2020 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2019 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2018 aux ctés de communes

Délibération Remboursement participations 2017 aux ctés de communes

Délibération Admissions en non valeur

Délibération Tarification des bacs de prêt

Délibération Tarifs pour la réception des déchets des professionnels

Délibération Tarification dépôts des particuliers en d'échèteries

Délibération Tarification redevance professionnels

Délibération Tarification redevance particuliers

Délibération Avenant 4 au marché UVEOR — coûts d'électricité

Délibération avenant 3 au marché de travaux de construction de l'alvéole 4 et de réhabilitation de l'alvéole 5 du c'asier 1 l'ot 1 titulaire CHARIER

Délibération Attribution du marché de fournitures de bacs -lot 2- colonnes aériennes

Délibération actualisation tableau des effectifs

Délibération création de poste mi-temps

Délibération Actualisation Statuts du SMICTOM