8 octobre 2025
15
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération Contrats de reprise des ACIER issus de la collecte sélective des emballages
Délibération Contrats de reprise des aluminiums issus de la collecte sélective des emballages
Délibération Contrats de reprise matières polystyrène (PSE) avec HIRSCH Isolation
Délibération s'ignature de la d'ocumentation de financement oar les actionnaires de la société BRETI S'UN ISDND LE VERGER
Délibération Amortissements construction décheteries sur 15 ANS
Délibération ISDND LE VERGER — Signature d'un bail emphytéotique avec la sté BRETI SUN ISDND
Délibération Contrats de reprise des matières (5.02, 5.03 et 1.05 ) issues de la collecte sélective des emballages
Délibération Tarification de vente de bacs aux professionnels
Délibération Contrats de reprise des JRM 1.11 issus de la collecte sélective des emballages
Délibération Contrats de reprise des plastiques issus de la collecte sélective des emballages
Délibération Convention ECOPAE ( extincteurs)
Délibération avenant 1 au marché exploitation des d'échèteries L'ot N°5-Titulaire THEAUD S'AS
Délibération Avenant 4 au marché exploitation des déchèteries lot N°1-titulaire THEAUD SAS
Délibération Avenant N°2 Marché TRADIM
Délibération Attribution du marché de fournitures de bacs -lot 1
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