13 février 2024
19
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Délibération Contrôle extérieur travaux alvéoles 4 et 5
Délibération attribution du marché pour la rédaction d'un porter à c'onnaissance pour les travaux d'agrandissement de la d'échèterie de Le Verger
Délibération Reprise des emballages - Valorplast
Délibération Reprise des emballages -Revipac
Délibération Modification marché TRADIM accès décheterie
Délibération S'ignature du contrat type de reprise option filière VERRE
Délibération contrats de reprise des matériaux issus de la c'ollecte s'élective des emballages
Délibération Contrat relatif à la prise en charge des déchets déléments dameublement collectés dans le cadre du service public des déchets avec les éco-organismes agréés
Délibération Exploitation des déchèteries lot 2
Délibération modificative Tarification des dépôts des professionnels en d'échèteries
Délibération commission finances
Délibération Vente de c'omposteurs
Délibération accès des professionnels en d'échèteries
Délibération Tarifs pour la réception des déchets des professionnels en d'échèteries
Délibération Tarification des bacs de prêt
Délibération Tarification dépôts des professionnels en d'échèteries
Délibération Commission prévention
Délibération Désignation des élus de la commission communication
Délibération Composition de la Commission dAppel doffres
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