19 décembre 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération Avenant n°2 Marché de collecte
Délibération Convention VALCOR
Délibération convention avec le syndicat S'IDEPAQ pour le traitement de refus de l'UVO
Délibération avenant 3 au marché d'exploitation des d'échèteries -l'ot 1
Délibération règlement compte épargne temps
Délibération DU Budget Primitif 2025
Délibération Tarification vente de badges d'échèterie
Délibération Tarification dépôts des particuliers en d'échèteries
Délibération Tarification redevance professionnels
Délibération Tarification redevance particuliers
Délibération MO travaux de constructions Alvéole création 7 et fermeture A4
Délibération avenant 2 au marché de travaux de construction de l'alvéole 4 et de réhabilitation de l'alvéole 5 du c'asier 1 l'ot 1
Délibération avenant 1 au marché de travaux de construction de l'alvéole 4 et de réhabilitation de l'alvéole 5 du c'asier 1 l'ot 2
Délibération recrutement c'ontractuel sur emploi permanent
Délibération tarification 2025 des déchets des professionnels en d'échèteries
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