Conseil municipal du 2024-02-13

Lain 13 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Délibération Contrôle extérieur travaux alvéoles 4 et 5 - Délibération attribution du marché pour la rédaction d'un porter à connaissance pour les travaux d'agrandissement de la - Délibération modificative Tarification des dépôts des professionnels en déchèteries - Délibération commission finances - Délibération Commission prévention - Délibération Désignation des élus de la commission communication - Délibération Composition de la Commission d'Appel d'offres - Délibération Vente de composteurs - Délibération Reprise des emballages - Valorplast - Délibération Reprise des emballages -Revipac - Délibération Modification marché TRADIM accès décheterie - Délibération Signature du contrat type de reprise option filière VERRE - Délibération contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective des emballages - Délibération Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés dans le cadre du servic - Délibération accès des professionnels en déchèteries - Délibération Exploitation des déchèteries lot 2 - Délibération Tarifs pour la réception des déchets des professionnels en déchèteries - Délibération Tarification des bacs de prêt - Délibération Tarification dépôts des professionnels en déchèteries

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Délibération Composition de la Commission d'Appel d'offres

2024

Délibération Vente de composteurs

2024

Délibération Reprise des emballages - Valorplast

2024

Délibération Reprise des emballages -Revipac

2024

Délibération Modification marché TRADIM accès décheterie

2024

Délibération contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective des emballages

2024

Délibération accès des professionnels en déchèteries

2024

Délibération Exploitation des déchèteries lot 2

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Délibération modificative Tarification des dépôts des professionnels en déchèteries

2024

Délibération commission finances

2024

Délibération Tarification des bacs de prêt

2024

Délibération Tarification dépôts des professionnels en déchèteries

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Délibération Signature du contrat type de reprise option filière VERRE

2024

Délibération Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés dans le cadre du service public des déchets avec les éco-organismes agréés

2024

Délibération Tarifs pour la réception des déchets des professionnels en déchèteries

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délibération Contrôle extérieur travaux alvéoles 4 et 5

2024

Délibération attribution du marché pour la rédaction d'un porter à connaissance pour les travaux d'agrandissement de la déchèterie de Le Verger

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Délibération Commission prévention

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délibération Désignation des élus de la commission communication

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