25 mars 2024
12
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Vie associative — Minibus à disposition des associations - Règlement de cette mise à disposition
Affaires foncières — Résidences locatives à Planguenoual - Transfert de propriété au bailleur social La Rance
Affaires foncières — Remboursement facture gaz citerne suite départ locataire
Affaires générales — Adhésion à des structures dès 2024
Affaires financières — Attribution de subventions 2024
Affaires financières — Budget primitif 2024
Affaires financières — Taux de fiscalité 2024
Action éducative — Organisation de lenseignement sur 4 journées - Renouvellement de dérogation pour 3 années scolaires
Action éducative — ALSH périscolaire - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Côtes dArmor - Renouvellement
Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 12 février 2024 - Approbation
📬 Suivre Lamballe-Armor
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.